Présents : Mesdames et Messieurs les Conseillers.

Absent excusé : Mme B. GAILLARD

Secrétaire de séance : Mme Christelle LIDOINE

Mme D. GIRARDIER communique le rapport d’étape du budget :

• situation de la trésorerie au mois de juillet 2008 : 149 107 €
• budget communal plutôt satisfaisant
• budget lotissement " Au Plein " : dépenses réalisées à 45 % et recettes en cours de réalisation.
• en ce qui concerne les autres budgets : aucune particularité.

Le conseil n’envisage aucune modification en ce qui concerne :

• l’Abattement taxe d’habitation,
• la Taxe locale d’équipement (TLE est à 2,5 %),
• la Taxe foncière sur propriétés non bâties classées en zone urbanisable.

Un appel d’offres a été adressé à diverses entreprises avec devis à fournir le 5 septembre 2008, terme de rigueur. Les Commissions " Voirie et Finances " se réuniront le 10.09.2008 à 19 h 30 afin d’arrêter le choix d’une entreprise. Le Maire est autorisé par le Conseil Municipal à faire les demandes de subventions nécessaires pour ce projet.

La Commission Voirie s’est rendue sur les lieux le 02.08.2008 et diverses mesures ont été prises :

* Route de Besançon :

Le Conseil envisage la pose de coussins berlinois à l’entrée et à la sortie du rétrécissement de la chaussée sur la RD 102 E. Des obstacles passifs seront installés sur les trottoirs afin d’empêcher certains véhicules poids lourds d’emprunter l’espace piéton (barrières, vasques de fleurs…).

* Route de Besançon RD 102 direction EPEUGNEY :

Deux plateaux surélevés sont prévus : un sur la ligne droite à hauteur du quai de chargement de la scierie et l’autre juste avant le virage sortie village.

* Intersection rue du Tacot, rue du Brûle et rue de la Combe Chevalier : l’aménagement nécessaire est en cours de discussion.

Un chiffrage sera demandé à la DDE pour les différents aménagements.

La Commune étudie le moyen d’abattre et débarder le produit de cet espace boisé d’accès difficile.

- L’Association de chasse (ACCA)

- M. Jacques DELONGEVILLE

- Mme A. PETERLE (Ferme de " La Guénardière ").

Les baux sont renouvelés dans les mêmes termes. Le Conseil Municipal charge M. le Maire d’établir et signer les baux correspondants.

En ce qui concerne M. André PETIT, la Commune renonce à percevoir une somme dérisoire pour un espace réduit au droit de sa propriété sur l’ancienne voie du Tacot.

* Croix du cimetière

Deux devis ont été reçus : Atelier FB GRIS François (ORNANS) pour un montant de 6 099 € TTC (taille de pierre) ; l’ Entreprise BOUCON (+ de prestations) pour un montant de 9 235 € TTC.

* Toiture de l’Eglise : M. WATTEL, Architecte des Bâtiments de France, sera consulté afin de connaître ses exigences quant à la nature des tuiles à utiliser. Ce facteur conditionne la dépense à envisager.

Le Conseil met en attente ces dossiers afin de budgétiser les dépenses sur l’exercice 2009.

En ce qui concerne l’achat de matériel informatique pour le nouvel aménagement du secrétariat de la Mairie, le Conseil délibère et choisit à l’unanimité, l’entreprise SARL SINFONEA pour un montant de 1165 € HT.

Abonnement Internet : le conseil délibère et choisit à l’unanimité la formule 1 à savoir :

Optimal Pro : 44 € comprenant l’abonnement + la téléphonie illimitée vers les fixes en national (téléphonie classique + 1 heure vers les portables).

Internet : 20,82 € (modem actuel).

Total formule : 64,82 € HT/mois.

Une réunion avec les Associations est prévue le 12.09.2008 à 20 h 30.

Séance levée à 23 h 45.

Le Maire

Gabriel LAITHIER