REPUBLIQUE FRANCAISE

Commune de Montrond le Château (Doubs)

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 05 février 2009

 

 

Présents : Mesdames et Messieurs les Conseillers,

Secrétaire de séance : M. Gilles BERNARD

 

 

PRESBYTERE D’EPEUGNEY

Une convention, rédigée par la Commune d’Epeugney proposée à la signature, précise la participation financière des localités composant l’unité pastorale. Le Conseil Municipal sursoit à signature et sollicite des précisions sur deux points. Monsieur le Maire rédigera et adressera un courrier afin d’obtenir les précisions souhaitées

 

RESULTATS CONTROLE URSSAF

Le Conseil Municipal, suite au contrôle opéré récemment, note avec intérêt que les services de l’URSSAF ne constatent aucune irrégularité et ne formulent aucune remarque.

 

NETTOYAGE DE PRINTEMPS

Le Canton organise une opération coordonnée de nettoyage le 28 mars 2009 et la Communauté de Communes distribue sacs, gants ainsi que des supports d’information. La Commune participe ; Blandine GAILLARD et Christelle LIDOINE se chargent de l’organisation locale.

 

EXERCICE INCENDIE

Une vérification du matériel existant aura lieu au printemps et sera suivie d’un exercice " grandeur nature " auquel seront associés les Elus et la population.

 

ASSAINISSEMENT

Le Directeur Départemental de l’Agriculture et la Forêt œuvre sur le projet qui sera transmis dès que possible au Conseil Général pour décision quant aux subventions accordées. Le nombre de dossiers en attente place les Elus dans l’expectative quant à la satisfaction d’une aide financière. Ils espèrent que la vulnérabilité environnementale du territoire de la Commune et la volonté d’aboutir accorderont à ce dossier un caractère prioritaire au sein de l’instance départementale.

ORIENTATIONS BUDGETAIRES

Les Elus listent différents travaux à réaliser et après estimations des coûts projetés, ils opèreront les choix appropriés.

- Travaux de sécurité routière,

- Aménagement de sanitaire salle dite des Jeunes

- Réfection hall salle polyvalente, mise aux normes du tableau électrique et étude acoustique,

- Entretien des appartements communaux, cabinet médical,

- Achat de matériels,

- Réhabilitation de deux calvaires,

- Mise en place signalétique,

- Réfection toiture de l’Eglise.

 

CEREMONIE 14 JUILLET

L’organisation de la festivité incombe à la Commune de Montrond-le-Château et à l’instar de la formule de 2007, des contacts seront pris avec la Commune de Merey-sous-Montrond et les Associations pour l’organisation d’un repas et du feu d’artifice.

 

QUESTIONS DIVERSES

Le Conseil Municipal satisfait sous forme de " vente d’herbe " la demande formulée par Monsieur Claude GAILLARD de disposer d’un droit de pacage sur le terrain situé à l’arrière du local de la distillerie (surface 15 ares).

La déclaration de travaux présentée par Monsieur Armand DECREUSE reçoit un avis favorable.

Le Conseil Municipal, après explications fournies par le responsable de la  " Commission Bois ", délibère et décide à l’unanimité la vente de gré à gré de 200 m³ de résineux, vente confiée à l’ONF mandataire légal de la Commune.

Prochaine réunion prévue le 03 mars 2008 à 20 h 30

Séance levée à 23 h 15

Le Maire

Gabriel LAITHIER