Présents : Mesdames et Messieurs les Conseillers,

Secrétaire de séance : Mme Colette PIGUET

Le Maire communique la réponse de Monsieur le Président du Conseil Général quant à la demande de subvention sollicitée par dépôt d’un dossier le 11 février 2009. Les Elus :

• regrettent que ce projet, considéré comme prioritaire, ne soit pas soutenu financièrement par l’instance départementale au titre de l’année 2009,
• notent la réunion de travail avec Monsieur MARION, Maître d’ouvrage le vendredi 15 mai 2009 à 9 heures. Les pièces complémentaires sollicitées (délibération et devis d’entreprises) seront établies et déposées en temps utile.

Le Conseil Municipal établit le tour de garde en vue du scrutin du dimanche 07 juin 2009 de 8 heures à 18 heures. Ce document sera affiché et remis à chaque Elu ou transmis par e-mail.

Le Conseil Municipal n’exerce pas son droit de préemption sur la parcelle sise au lieu-dit " Au Plein " cadastrée section ZH n°242.

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à la déclaration préalable de travaux déposée par Monsieur Michel BOHLY pour la réalisation d’un abri-bois.

Le Conseil Municipal confirme la location par bail de terrains communaux à :

• Madame Anna PETERLE, superficie de 6 ha 68 a et 41 ca pour la somme de 464,13 € (année 2009),
• Monsieur Jacques DELONGEVILLE superficie 1 ha 49 a et 80 ca pour la somme de 72,74 € (année 2009),
• Association Communale de Chasse Agrée (A.C.C.A) représentée par Monsieur Simon GAILLARD, superficie 269 ha 23 a et 20 ca pour la somme de 395,88 € (année 2009).

Le Conseil Municipal valide la décision de la Commission d’appel d’offres " réunie le 07 mai 2009 à 20 h 30 qui attribue le marché de réfection de la toiture de l’Eglise à l’entreprise TONDELLIER pour la somme de 54561,33 € (TTC).

Le Conseil Municipal fixe le droit de place à 0,30 € le m² pour les manèges et une redevance forfaitaires de 10 € pour les petites échoppes installées sur le domaine public lors de la fête patronale.

Il décide la mise à disposition gracieuse à Monsieur Stéphane AYMONIN, autorisé par Arrêté du 11 octobre 2006, pour une occupation restreinte et éphémère, chaque samedi lors de la vente de pizzas au public.

• Le Maire informe les Elus de diverses questions intéressant le SRPI et notamment de la problématique liée à la clé de répartition des charges d’investissement et de fonctionnement. Les Membres du Conseil Municipal, d’un commun accord, définissent la posture à adopter et les démarches à entreprendre.

• Monsieur Luc FOURQUET expose le devis pour la réfection :

• du socle du calvaire implanté au cimetière,
• du socle du calvaire implanté rue du Tilleul et du calvaire dont l’état nécessite une intervention. Les contrats seront établis afin de connaître la possibilité d’obtenir une subvention.

• Monsieur Thierry CLERC rend compte des résultats du cubage de l’affouage effectué le 01 mai 2009 et des instructions données à l’Agent technique de l’Office National des Forêts afin de limiter l’abattage de feuillus à l’avenir.

• Monsieur Michel BOHLY signale l’insécurité routière existant rue du Tacot, rue de la Mairie et voie de Pugey, lieux où gravitent de nombreux enfants.

• Madame Blandine GAILLARD, relayée par plusieurs Elus, transmet les doléances de divers habitants quant aux nuisances sonores résultant de l’irrespect des prescriptions réglementaires notamment durant le week-end. Le Maire appelle au civisme et informe les utilisateurs de matériels pourvus de moteurs thermiques des risques de sanction en la matière.

• Réunion Commission Cadre de vie 18 et 25 mai 2009.

Le Maire

Gabriel LAITHIER