Présents : Mesdames et Messieurs les Conseillers,

Secrétaire de séance : M. Gilles BERNARD

Un complément d’étude est demandé.

M. le Maire fait part aux conseillers de l’invitation prévue le 11.09.2008 et explique le déroulement de la journée : visite des installations du Syndicat, des nouveaux locaux de la société Fermière, la Société de Distribution Gaz et Eaux installée rue du Noret à MAMIROLLE depuis le 01 juin 2008.

La réfection de voirie, rue de la Mairie et rue des Ecoles n’est pas conforme aux prévisions. Une réunion de chantier aura lieu prochainement avec le syndicat des Eaux de la Haute-Loue, la Société Gaz et Eaux, l’entreprise prestataire en présence de Monsieur LOCATELLI, ancien Maire et de la nouvelle municipalité.

Bilan de l’année 2007/2008 par les enseignants :

• 152 élèves prévus à la rentrée 2008/2009.
• plus de classe le samedi matin : mise en place de soutien scolaire le mardi et le jeudi (30 semaines de soutien prévues pour l’année).
• Le bibliobus ne fonctionnera plus à la rentrée.
• La sécurisation du trajet pour les enfants se dirigeant vers la route de Malbrans est à envisager.

Les travaux complémentaires à l’école de MEREY seront engagés durant l’été. Par ailleurs un sas et l’ouverture d’une fenêtre dans le bureau de la secrétaire sont prévus.

Un courrier de mise en demeure sera adressé par le Président du RPI aux entreprises qui ont opéré des malfaçons lors des constructions de l’école maternelle.

Pour 2008/2009, un contrat sera passé avec les Familles Rurales pour le péri-scolaire.

De nouvelles plaintes sont encore arrivées en Mairie. Elles concernent le bruit, la vitesse excessive de certains véhicules (notamment de la Carrière BONNEFOY) et des incivilités commises par les chauffeurs. Des aménagements sont à l’étude rue du Tacot, route de Malbrans et route de Besançon. La commission voirie se rendra sur les lieux le 02.08.2008. Des contrôles radars auront lieu prochainement.

La Commune de Montrond le Château envisage de réaliser des travaux d’assainissement et pour cela, un plan topographique (lever topographique, voiries et nivellements) est nécessaire. Trois devis ont été adressés à la Mairie à savoir :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents, octroie le marché au Cabinet jdBE de AVANNE AVENEY pour un montant de 7 800 € HT soit 9 328,80 € TTC.

M. et Mme Frédéric AMIOT : Agrandissement partie salon-salle à manger. → Avis favorable sous réserve du respect des limites de propriété et de la voirie communale (consultation du POS).

M. et Mme Franck ROBERT : construction d’une maison individuelle au lotissement communal " Au Plein ". →Avis favorable.

Mme Christelle FAIVRE et M. Samuel JEAN : construction d’une maison individuelle au lotissement communal " Au Plein ". → Avis favorable.

M. et Mme Francis VEREECKE : pose de capteurs solaires (installation d’un chauffe-eau solaire) →Avis favorable

Un document destiné aux nouveaux arrivants va être édifié.

Plusieurs projets sont en cours :

- les mères à l’honneur

- un théâtre sur les M.S.T (maladies sexuellement transmissibles)

- une journée des Associations.

La Commission souhaite installer de nouveaux panneaux d’affichage sur les secteurs du Faubourg, du Cimetière et Route de Malbrans. Le Conseil, à l’unanimité, vote l’achat de 3 vitrines Antares (530 € l’unité).

Elle a aussi rencontré l’animateur qui intervient sur le canton de QUINGEY : celui-ci accepterait de venir quelques heures à Montrond-leChâteau. Il pourrait être la personne relais entre les jeunes et la Commune. Il a mis en place dans d’autres communes, différents projets avec des jeunes tels des espaces jeunes, " dansé ensemble ".

Loisirs des Adolescents : lors de la rencontre organisée courant juin avec les adolescents, plusieurs souhaits avaient été émis à savoir :

* une zone barbecue qui se situera à proximité du poney-club. Une information va être faite très rapidement aux adolescents.

* un lieu de rencontre :

Une maison des jeunes est à l’étude (le lieu, la structure).

La cabane du château sera démontée en septembre 2008.

La Préfecture demande aux Mairies d’établir un plan communal de sauvegarde.

Séance levée à 00 h 45

Le Maire

Gabriel LAITHIER