Présents : Mesdames et Messieurs les Conseillers,

Absent Excusé : Mme Dominique GIRARDIER (délégation de pouvoir à G. LAITHIER)

Secrétaire de séance : Mme Delphine DUBOZ

Suite à la vérification des extincteurs communaux (salle polyvalente et écoles) et des 5 extincteurs placés chez des particuliers, par la Société FEUVRIER de CHAMPAGNOLE, il s’avère que les appareils stockés chez les particuliers sont à échanger. Le devis s’élève à 504,72 €. Vu l’intérêt de ces extincteurs, il est décidé de les remplacer et d’acquérir un extincteur supplémentaire.

Le conseil Général octroie une subvention de 13 489, 23 € en matière d’investissements routiers. Elle sera utilisée pour la réfection du Chemin du Puits de La Belle Louise (sur une longueur de 1400 m) ou pour l’investissement de ralentisseurs.

M. le Maire présente les devis des entreprises consultées à savoir :

FCN  : 514,28 € + 29,90 € petite salle + 74, 75 pour les vitres.

AGN (Agence Générale de Nettoyage à BESANCON) : option basse : 1554 €

option haute : 2152 €

SETRA (ECOLE VALENTIN) : 759,46 €.

Le conseil municipal demande des précisions à SETRA. Mme Colette PIGUET et Delphine DUBOZ sont chargées de l’étude complémentaire car le devis se révèle imprécis.

M. le Maire présente les devis des entreprises consultées à savoir M. DUCROT de PUGEY pour un montant de 4150,12 € et M. BOITEUX de EPEUGNEY pour un montant de 5642, 48 €.

Le Conseil décide d’attribuer le marché à M. DUCROT.

* Constat des lieux de l’église

Le Conseil Municipal prend la décision d’enlever la croix en pierre et les 2 épis en raison du risque élevé d’accident. Le repiquage de la toiture, le remplacement de l’échelle en bois, du plancher dans le clocher font partie des travaux urgents à réaliser. Dans un premier temps, deux devis seront demandés à savoir un devis pour les travaux urgents et un autre pour les travaux pouvant être différés.

Le conseil délibère et accepte le chèque de 309,74 € pour frais de procédure administrative du Groupama.

M. le Maire présente aux conseillers le règlement de l’affouage qui est approuvé. Un exemplaire sera remis à chaque affouagiste lors de l’attribution des lots.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents, de fixer le prix du stère d’affouage à 5, 50 € à compter du 17 juin 2008.

Les Adolescents souhaiteraient un lieu de rencontres.

L’insécurité routière est un problème de plus en plus préoccupant. Bien consciente de cette situation, la municipalité étudie la mise en place de ralentisseurs en différents points de la commune.

Le Maire donne un avis favorable pour :

Luc DECREUSE : panneaux solaires

Denis BOURGEOIS : division d’une parcelle en 2

Frédéric HERMANN : construction d’une clôture

Jean-Louis MIGEON : réfection de la toiture

Jacques DELONGEVILLE : panneaux photovoltaïques

Jean-Pierre CUNIN : pose d’un plancher + pose d’un Velux

Le Maire soumet à la décision du Conseil les demandes de travaux suivantes :

M. Mickaël RAUX : mise en peinture de la façade

? avis favorable mais le Maire souhaite une régularisation rapide pour le permis de construire (réfection des logements).

M. Guy PIROLLEY : construction d’un auvent devant porte d’entrée. → avis favorable

M. Philippe DELONGEVILLE : agrandissement de son logement + création d’un logement locatif

→ avis favorable

La Commission Bois s’est rendue le 14 juin 2008 sur le plateau et les fortifications vers le château. Il convient de couper le tout à cause du bostryche. L’accès pour l’abatteuse pose problème à cet endroit. Au chemin des vignes, il existe des épines sur 100 m qu’il faudra nettoyer puis du bois à couper (qui sera mis en vente). Quant au chemin rural dit du "  Champ du Chêne " il devra être réempierré.

Mlle Angélique LEROY, Adjoint Administratif titulaire à la Mairie de GRANDFONTAINE est embauchée à raison de 7 heures/semaines pour la partie comptabilité.

Le Conseil Municipal répond défavorablement au courrier de M. Denis ROUGE  pour le démontage de la baraque de chantier du château et la récupération des matériaux par celui-ci.

Remerciement de l’Association Art Floral à la Municipalité et au personnel communal pour l’aide apportée lors de l’organisation du vide-grenier.

Séance levée à 23 h 50

Le Maire

Gabriel LAITHIER