CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 21 mars 2011

L’an deux mil onze, le vingt et un mars à 20 h 30.

Présents : Mesdames Jenny CHOPARD, Delphine DUBOZ, Blandine GAILLARD, Dominique GIRARDIER, Christelle LIDOINE, Colette PIGUET, Virginie WETZEL,

Messieurs Gilles BERNARD, Michel BOHLY, Thierry CLERC, Luc DECREUSE, Luc FOURQUET, Gabriel LAITHIER, Xavier LIDOINE, Pascal PERRIN.

Un scrutin a eu lieu, Mme Blandine GAILLARD ayant obtenu la majorité des suffrages, a été nommée pour remplir les fonctions de secrétaire.

1° Urbanisme :

• Permis de construire Bois et Sciage de Montrond,

2° Ouverture de crédit avant budget – chapitre investissement,

3° Marché adapté – entreprise MOUROT,

4° Réforme territoriale, projet de délibération soumis à l’étude préalable des Elus,

5° Aménagement centre du village,

6° Inauguration Station Epuration,

7° Demande location terrain rue de la Mairie,

8° Questions et communications diverses :

- Compte rendu Commission Cadre de Vie,

- Point de ramassage des Collégiens,

- Nouveaux horaires secrétaire comptable,

- dépôts déchets " Au Plein ".

• L’entreprise Bois et Sciage de Montrond a déposé un permis de construire (local technique de séchage à bois). Le dossier semble conforme. Une réserve est émise par un Elu concernant le dégagement de fumées qui pourraient être nocives.

Une délibération est prise, à l’unanimité, pour ouvrir un crédit de 3 000 € en ce qui concerne l’achat du terrain pour le projet de construction d’une mairie. Il s’agit d’une régularisation au niveau de la comptabilité.

Par délibération, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité, l’avenant au marché établi par l’entreprise MOUROT concernant l’assainissement au village qui subit une hausse de 2,98 % par rapport au montant initial. Cette hausse résulte de travaux supplémentaires.

Un projet de délibération est soumis à l’étude des Elus par le Maire rappelant notamment que la commune de Montrond le Château souhaite conserver son indépendance, les compétences qu’elle assume actuellement et son appartenance à la Communauté de Communes du Canton de Quingey.

La proposition est acceptée à l’unanimité.

Lors de la réunion de la Commission Cadre de Vie, les Elus présents ont retenu deux entreprises les moins-disantes sur cinq : l’entreprise MOUROT et l’entreprise GODET.

Le marché sera définitivement attribué après obtention de précisions des deux entreprises. Un dossier sera déposé avant fin mars pour la demande de subvention.

L’inauguration du réseau de collecte et de la station de traitement, en présence notamment du Préfet, du Président du Conseil Général, de M. J-François HUMBERT Sénateur, de Mme Françoise BRANGET, Députée et de M. Jacques BREUIL, conseiller général et des différents acteurs des travaux, aura lieu le samedi 21 mai 2011 à 10 h 30. La population sera associée à cette manifestation.

A la demande de M. Claude GAILLARD qui souhaite continuer d’exploiter le terrain rue de la Mairie, le conseil répond favorablement et établira un contrat de cession temporaire à titre précaire dans les mêmes conditions que celle concernant le terrain près de la distillerie, en émettant une réserve : l’interdiction de faire paître des animaux sur la parcelle.

• Plusieurs familles ont manifesté par courrier adressé à la Mairie la nécessité d’un arrêt de bus supplémentaire pour les collégiens rue du Canton Larizet et alentours. Leur demande sera étudiée en accord avec le Conseil général, le trajet du bus devant dès lors être modifié.

• Compte rendu de la réunion de la Commission Cadre de Vie : une lettre d’information a été distribuée dans tous les foyers du village pour rendre compte des avancées du projet jeunesse.

• Débardage du bois du château : un cahier des charges sera établi pour déterminer les différentes conditions auxquelles devront répondre les entreprises retenues.

• Le Maire donne connaissance d’une lettre anonyme faisant part de nuisances nocturnes (bruits générés par le ramassage des ordures ménagères et du trafic routier.

• Pour des raisons de commodité, le Maire de Grandfontaine demande que Mlle Angélique LEROY, secrétaire comptable à Grandfontaine et Montrond le Château vienne en mairie le jeudi après-midi et non plus le vendredi matin. La Municipalité accepte ce changement.

• Mlle CHASSAGNETTE habitant 2 rue de l’Eglise demande par courrier le prêt de la salle des fêtes en juillet pour un spectacle gratuit avec la compagnie " Le Colibri ". La Municipalité donne un accord de principe mais préconise un changement de date, suite à l'organisation du barbecue géant ce même jour.

• Dépôts déchets " Au Plein " :

• Fermeture de l’épicerie du village :

• Réfection du clocher

• Nettoyage de Printemps

• La Commission " Finances " se réunira le jeudi 31 mars 2011 à 20 h 30 ; la Commission Cadre de Vie le lundi 18 avril 2011à 20 h 30.