Présents : Mesdames et Messieurs les Conseillers.

Absent excusé : M. Luc FOURQUET (délégation de pouvoir à Michel BOHLY)

Secrétaire de séance : Mme Colette PIGUET

Une convention engage la Commune et le réseau " Ecran Mobile " pour les prestations de séances cinématographiques avec une participation financière annuelle. Les animateurs bénévoles de cette association culturelle, dûment autorisés, explicitent les difficultés financières rencontrées en raison de la disparition de diverses aides publiques. Ils sollicitent en conséquence, pour l’exercice 2008/2009, l’abondement de l’aide apportée de 170 € à 500 €. Le conseil délibère à l’unanimité et donne satisfaction à la demande formulée.

Les Elus examinent le devis produit par la Société " Franche-Comté Signaux " pour la fourniture de 4 panneaux d’affichage pour une somme globale de 1592 € (HT). Ils délibèrent et décident cet achat pour une installation : proximité aire de jeux, entrée du cimetière, abords de l’abribus au Faubourg et hauteur du n°1 Rue de Malbrans, à l’unanimité moins une abstention (Mme Virginie WETZEL) ne prenant pas part au vote).

Le Conseil Municipal impose un contrôle de la conformité des assainissements individuels par un technicien qualifié dès lors qu’il n’est pas prescrit par l’autorité accordant le permis de construire. Les frais de la prestation étant acquittés par la Commune, le Conseil Municipal décide à l’unanimité le remboursement de la dépense engagée par le Maître d’ouvrage bénéficiaire.

Le Conseil Municipal étudie la correspondance de M. Marc GROSJEAN qui souhaite le raccordement au réseau d’assainissement collectif de sa propriété implantée voie de Pugey. Il charge M. le Maire d’adresser une réponse adaptée précisant que les études de nivellement sont en cours et que les propositions de D.D.A.F seront étudiées en temps opportun ; les décisions de la Municipalité prendra en compte les facteurs déterminants avancés par le Maître d’œuvre (aspects techniques et financiers).

Le Maire, après avoir dressé un historique, analyse la teneur des documents adressés par Mme le Maire d’Epeugney quant au montant et à la répartition entre les communes constituant l’unité Pastorale, des dépenses de location et de chauffage de la cure. Il recueille l’avis des Elus afin de proposer et accepter une situation judicieuse lors d’une prochaine réunion de travail à ce sujet qui sera initiée par la Municipalité d’Epeugney avant la fin de l’année.

Le Conseil Municipal s’interroge quant à la future participation financière de la Commune pour l’apprentissage des scolaires à la natation dispensée au complexe " Nautiloue " à Ornans. Dans l’expectative, il attend l’apport de précisions de M. le Président du RPI lors du prochain Conseil syndical.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, délibère et décide l’achat d’un conteneur roulant à ordures ménagères auprès de M. Willy WETZEL pour la somme de 269,99 € (TTC). Cet équipement servira la salle polyvalente.

DEMANDE FINANCIERE ASSOCIATION " SCLEROSE EN PLAQUES "

Le Conseil Municipal examine la demande et décide de n’accorder aucune subvention à l’Association " Sclérose en plaques " - Massif Jurassien, basée à Saint-Claude (Jura).

Le Conseil Municipal délibère et décide l’achat de 10 plats à cake aux prix unitaire de 30 € (TTC) auprès de Mme Elisabeth COLLARDEY, artisane potière à Montrond-le-Château. Un exemplaire sera remis à chaque nouveau couple lors de la cérémonie du mariage civil.

Le Conseil Municipal décide d’affecter la petite salle de réunions située dans la cour des Ecoles à l’Association des Jeunes en cours de création. Un courrier explicatif sera adressé aux Présidents de toutes les Associations concernées.

Séance levée à 23 h 30

Le Maire

Gabriel LAITHIER