Séance du 02 Février 2004

 

Présents : Madame et Messieurs les Conseillers

 

 

Le conseil procède à l’élection d’un(e) secrétaire de séance. Mme Sabine Delongeville est élue secrétaire

 

ELECTIONS MUNICIPALES PARTIELLES

Les élections municipales partielles auront lieu les 15 et 22 février 2004.

 

Le Conseil procède à l’établissement des tours de garde des scrutins.

 

La Commune fera appel aux candidats pour les plages horaires libres, sinon les conseillers assureront les permanences, en vertu de la réglementation en vigueur.

 

LOGEMENT COMMUNAL

Lorsque la Commission Bâtiment aura procédé à la vérification de l’achèvement des travaux, la commune remboursera le locataire à la hauteur convenu lors de l’état des lieux d’entrée dans le logement, à savoir 150 €uros.

 

ARCHIVES DEPARTEMENTALES

Ce service du Conseil Général se propose d’entreposer et d’inventorier les archives concernant la commune. Ces archives restent la propriété de la commune et peuvent être consultées par toutes personnes intéressées par l’histoire et la vie communale.

 

A cette occasion, nous lançons un appel à toutes les personnes qui posséderaient des archives communales dans leur grenier et qui seraient intéressées par ce service, pour les déposer en Mairie, afin de les transmettre aux Archives Départementales. Cette action permettrait de les conserver dans de meilleures conditions (à l’abri de la lumière et de l’humidité) et d’enrichir le patrimoine communal.

                     

TOUR DE FRANCE 2004

L’étape du Tour de France du Samedi 24 Juillet 2004 « Course contre la montre individuel », passera dans notre commune.

 

Il empruntera la RD 102 E depuis le Chalet d’Arguel et traversera le village en direction d’Epeugney.

 

Un appel à la population et aux associations est lancé pour recenser les différentes idées et initiatives originales pour l’animation de cette journée.

 

La commune est prête à apporter une aide financière aux différents projets.

 

Une réunion publique se déroulera ultérieurement, afin d’organiser cette journée.

 

TRAVAUX RD 102 ET RD 102E

Aménagement sécurité RD 102E

La Commission Voirie s’est réunie le 21 janvier dernier, en présence de MM. Cuinet et Bouveret – DDE d’Ornans et de M. Arnould – Receveur Percepteur de Quingey, pour l’ouverture des plis des entreprises.

 

Les offres sont les suivantes :

 

- Ent. STD 59 785.65 € TTC

- Ent. SACER 62 176.57 € TTC

- Ent. BONNEFOY 55 970.53 € TTC

 

L’entreprise BONNEFOY est retenue sous contrôle des conditions requises par la DDE (durée des travaux environ 2 mois).

 

 Les travaux pourraient être décalés en septembre 2004 (passage Tour de France).

 

Travaux RD 102 (entre Montrond et Epeugney)

La fin des travaux est prévue fin juin 2004, en raison du passage d’une étape du Tour de France.

 

RESTAURATION DES RUINES DU CHATEAU

Le Conseil donne pouvoir au Maire pour signer la convention d’Alternative Chantiers pour des travaux à hauteur de 40 000.00 €, la participation financière de la commune s’élève à 7 750.00 €.

 

PROJET 2004 POUR PREPARATION BUDGET PRIMITIF

Aménagement Centre du Village

Le Conseil prend connaissance du document établit par le CAUE, et propose de faire une présentation publique du projet.

 

Aire de jeux

Le Conseil prend connaissance du document établit par le CAUE, la commune contactera plusieurs architectes pour un chiffrage complet des aménagements (jeux, plantations, etc...).

 

Lotissement

Le Conseil envisage d’établir un projet d’aménagement global d’un nouveau lotissement situé « Au Plein ».

 

La commune prendra contact avec plusieurs organismes pour l’établissement d’un relevé topographique.

 

Aménagement voirie lotissement « Au Mûrier »

La commune contactera plusieurs entreprises afin d’établir des devis pour les travaux suivants :

-         émulsion supplémentaire

-         espaces verts

-         bitume pour 2005

 

Entretiens chemins

-         Affaissement de la Route de Malbrans

-         Rebouchage des trous Voie du Tacot, Rue de la Mairie... La Commission Voirie sera rendra sur les différents sites pour évaluer les besoins.

 

Achat mobilier petite salle de réunion (ancienne salle de classe)

 

GESTION LOCATION SALLE POLYVALENTE

Suite à l’annonce affichée, Mme Christine Piette se propose de remplacer Mle Colette Piguet dans la gestion des inventaires de location de la salle polyvalente.

 

Le Conseil retient sa candidature à partir du 14 février 2004.

 

QUESTIONS DIVERSES

Ø Achat Ecran Cinéma

 La commune a reçu plusieurs devis pour l’équipement de la salle d’un écran cinéma. Ces devis s’élèvent à :

 

- Cinématériel Lyon     5 807.78 € TTC (pose comprise)

- ATES     4 398.58 € TTC (pose comprise)

 

Le Conseil décide à l     a majorité (6 Pour – 1 Abstention) de prendre en charge le financement, avec les participations de l’association Cinéma et du Syndicat Intercommunal de Regroupement Pédagogique

 

La Commune consultera le Conseil Général, le Conseil Régional et le Syndicat Intercommunal de Regroupement Pédagogique pour l’obtention de subventions.

 

Ø Nuisances plateforme déchets verts

Le Maire fait part au Conseil Municipal du courrier envoyé par la commune de Mérey à l’entreprise Collet au sujet de la plateforme de compostage des déchets verts.

 

La commune établira un courrier de soutien aux habitants de Mérey, Villers et Montrond en ce qui concerne les nuisances de cette plateforme de compostage.

 

 Séance levée à 0 h 30