Séance du 07 Janvier 2004

Présents : Madame et Messieurs les Conseillers

Le conseil procède à l’élection d’un(e) secrétaire de séance. Mme Sabine Delongeville est élue secrétaire

DEMISSION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL

Le Maire fait part au Conseil Municipal de la lettre de démission de M. Jean-Louis RANCIER.

Son courrier sera transmis à Monsieur Le Préfet.

Le Maire donne ensuite lecture au Conseil Municipal, du courrier anonyme reçu par M. Jean-Louis RANCIER, dont une copie a été adressée à la Mairie le 26 décembre 2003.

Le Conseil Municipal condamne avec une extrême fermeté la bassesse de cet acte. Un conseiller est élu démocratiquement pour exprimer ses opinions. Alors que, l’utilisation de la lettre anonyme est hors de tout comportement citoyen.

Le Conseil comprend et regrette la démission de M. Jean-Louis RANCIER et accepte sa demande d’afficher son courrier de démission.

L’équipe municipale réitère, par un vote unanime à bulletin secret, sa confiance à M. Laurent COQUIARD - 1^er Adjoint. La réponse de celui-ci sera également apposée.

ELECTION MUNICIPALE PARTIELLE

Suite à la démission de M. Jean-Louis RANCIER, la commune est dans l’obligation d’organiser des élections municipales partielles dans un délai de deux mois.

Après concertation avec les services de la Préfecture, le Conseil Municipal arrête les dates suivantes :

- Dimanche 15 Février 2004 – 1^er tour

- Dimanche 22 Février 2004 – 2^ème tour

Un appel de candidature est lancé à la population. Toutes les personnes intéressées sont priées de venir s’inscrire en Mairie avant le 10 février 2004.

Possibilité d’inscription en liste ouverte, en liste fermée ou en candidature individuelle.

La commune se propose d’établir les bulletins de vote pour les personnes intéressées.

DECLARATION DE TRAVAUX

- M. Pierre TIRODE, Ravalement de façades, avis favorable.

ACTIVITE CINEMA

Les responsables de l’activité cinéma sollicitent la commune pour l’achat d’un écran de cinéma.

Le coût est estimé à 3 500.00 € HT (hors pose).

Le Conseil prendra sa décision lors de l’établissement du Budget Primitif 2004.

Séance levée à 22 h 30