REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de MONTROND LE
CHÂTEAU
COMPTE-RENDU DE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 octobre 2005
Compte rendu de la séance :
- Achat
ordinateur :
Suite à un cahier des charges prédéfini, 5
entreprises ont répondu à la demande de
Télématique Service : 2219 € TTC
Clerc Info : 2639.57 € TTC
Athale : 2894.32 € TTC
A.N.S. : 2526.78 € TTC
D.B.O. : 2688.61 € TTC
Le choix s'est porté sur l'entreprise
Télématique Service de Pontarlier. Une subvention de 50 % du coût d'acquisition
du matériel a été sollicitée au titre de
- Régime
indemnitaire personnel communal :
Les discussions ont porté sur le taux applicable
à chaque agent et s'il existe un taux minima concernant les primes à mettre en
place.
Le Conseil Municipal demande plus de précisions
sur ces points.
- Fermage
:
L'augmentation de taux décidé pour 2005 est de
0.23 % par rapport à l'année précédente.
- Cérémonie
du 11 novembre :
La cérémonie aura lieu à 11 h 15 au monument aux
Morts.
La croix du combattant sera attribué à M. Michel
LIDOINE.
Le verre de l'amitié sera proposé à la salle des
fêtes à l'issue de la cérémonie.
- Règlement
de la salle des fêtes :
Il a été décidé de modifier le règlement actuel
de la salle des fêtes.
Il ne sera plus demandé de caution ni d'acompte
aux associations du village.
Suite à la création de la régie de dépôt de
chèques de caution, ceux-ci seront donnés au régisseur lors de la remise des
clés et seront récupérés lors de la restitution des clés après signature du
registre. Il est rappelé que tout chèque de caution non récupéré passé un délai
de 8 jours sera encaissé.
- Participation
Voirie et Réseau :
Pour information,
La délibération propre à la voie devra en
revanche être prise avant la délivrance du permis de construire.
Les personnes intéressées peuvent venir
consulter les textes législatifs et réglementaires en Mairie.
- Projet
de Mairie :
Le Conseil Municipal approuve le principe de
construction d'une nouvelle Mairie.
- Remboursement
anticipé prêt Crédit Agricole :
Le Conseil Municipal décide de procéder au
remboursement par anticipation du capital du prêt relais souscrit auprès du
Crédit Agricole pour un montant de 52 000 €.
- Divers
:
*Coupes de bois :
Le prix du stère de bois est fixé à 5.5 €, avec
limitation à 2 procurations par coupeur.
Le marquage des coupes s'effectuera le 11
novembre 2005 et la délivrance le mercredi 16 novembre à 18 h 30 par tirage au
sort.
*Numérotation de rues :
Le Conseil Municipal décide de procéder à une
modification de la numérotation de la rue du Tacot et de nommer la nouvelle
voie communale, "l'Impasse du Verger Mandri" avec attribution de
numéros comme suit :
M. GLUCK Cyrille 7 rue du Tacot
M. DA SILVA Alexandre 9 rue du Tacot
M.GRESSIER Jean-François 11 rue du Tacot
M. HERMANN Frédéric 2 Impasse du Verger Mandri
M. BAUJARD Christophe 3 Impasse du Verger Mandri
M.GUILLAUME Olivier 4 Impasse du Verger Mandri
M. PAILLARD Philippe 6 Impasse du Verger Mandri
*Eglise:
Une demande de devis pour la réfection des
marches en pierre de l'église sera demandé.
*Problème d'inondation route de Malbrans :
Après sondage, le puits situé chez M. TIRODE est
en état. La construction d'un avaloir plus grand est envisageable.
*Site Internet de Montrond le Château :
Félicitations au Webmaster, M. Michel BOHLY :
1754 visites en octobre 2005.
*Arrêté de délégation de fonction d'officier
d'Etat Civil :
Le Maire informe le Conseil Municipal que M.
CHAUVIN Jean-Claude remplit ces fonctions depuis le 28 octobre 2005.
*Décoration de Noël :
L'achat de nouvelles guirlandes est prévu.
Séance
levée à 23 h 30.
Prochaine
séance le 12 décembre 2005 à 20 h 30