Présents : Mesdames
et Messieurs les Conseillers
Le conseil procède à
l’élection d’un(e) secrétaire de séance. Mme Sabine Delongeville est élue
secrétaire
OUVERTURE DECHETTERIE D’EPEUGNEY ET EVOLUTION
DECHARGE DE MONTROND
La déchetterie d’Epeugney est ouverte depuis le 02
juillet dernier, les jours et horaires d’ouverture sont affichés en Mairie.
La décharge de Montrond est définitivement fermée à
compter de ce jour. La Commune se charge de remettre progressivement le site à
l’état naturel.
LOGEMENT
COMMUNAL MAISON FAIVRE
Monsieur
Philippe PAILLARD a donné son préavis de départ à compter du 15 juillet 2004.
M.
Philippe PAILLARD propose de revendre sa gazinière à la Commune pour un montant
de 150.00 €uros. Après en avoir délibéré, le Conseil accepte le rachat de cette
gazinière.
Le
Conseil Municipal examine les différentes demandes de logement en sa
possession.
Après
en avoir délibéré, le choix se porte sur M. Nicolas FLORIN. Il louera
l’appartement à compter du 16 juillet 2004.
Il
est rappelé aux locataires de la Maison Faivre que le parking est réservé au
véhicule personnel des locataires. Il est interdit d’y stocker des véhicules en
cours de réparation.
ACHATS
MATERIELS DIVERS
La
Commune va acheter une armoire à clés plus grande.
Le
Conseil réfléchit à l’achat de différents matériels pouvant être utile pour la
commune à savoir :
-
Monobrosse pour nettoyage des locaux communaux.
-
Nettoyeur Haute Pression
-
abri d’extérieur en toile
Des
devis seront demandés à différentes entreprises.
ECLAIRAGE
PUBLIC
La
Commune a reçu des devis pour la seconde tranche.
Ent.
BALANCHE 4 706.00 € HT
Ent.
AECE 4 999.60 € HT
Le
devis retenu est l’entreprise Balanche. Un dossier de demande de subvention
sera déposé auprès du Syndicat D’Electricité du Doubs (SYDED).
AMENAGEMENT
CHEMIN DU TACOT
La
Commune a reçu deux devis.
Ent.
ECTPA 2 002.00
€ HT pour 2 km.
Ent.
TP CLERC 4 000.00
€ HT pour 2 km.
L’entreprise
ECTPA est retenue. Les travaux d’aménagement se feront sur la partie entre
Montrond et Pugey au prorata des distances.
PONEY
CLUB
La
Commune souhaite que l’association Equi-Libre nettoie les abords du poney club
et entretienne les terrains communaux loués avant d’étudier le projet d’achat
de terrain par l’association.
COURRIERS
DIVERS
Ø Courrier
de M. Raymond Laithier
M.
Raymond Laithier informe la commune de l’insécurité Route de Malbrans. Le
Conseil réfléchit à plusieurs solutions (partie surélevée, bandes rugueuses...)
à l’entrée de l’agglomération.
Ø Courrier
de l’Association Equi-Libre
L’association
souhaite savoir quel chemin le salarié d’Equi-Libre et les adhérents doivent-ils
prendre pour se rendre au poney club le 24 juillet 2004. La commune informe
l’association que les routes empruntées par les coureurs sont fermées à toute
circulation de 4 heures à 20 heures et qu’aucune dérogation n’est possible.
Ø Courrier
de la Direction Générale des Impôts
La Direction Générale des Impôts informe que
les communes souhaitant modifiée les modes d’exonération des taxes doivent
prendre une délibération avant le 1er Octobre 2004. Après en avoir
délibéré, le Conseil ne souhaite faire aucune modification.
Ø Courrier
de l’office notarial Racle et Colin & Associés
La
Commune ayant fait valoir son droit de préemption sur les 2/3 de la parcelle AB
295, s’est rapproché du propriétaire pour le rachat du tiers restant.
Après
en avoir délibéré, le Conseil accepte le rachat du tiers restant pour l’€uro
symbolique.
DECLARATION
DE TRAVAUX
M. Nicolas Laithier – Construction d’une clôture-
Avis Favorable.
A.C.C.A.
L’Association
Communale de Chasse Agréée souhaite que la commune renégocie le montant du bail
de chasse.
La
commune prendra rendez-vous avec le président de l’association.
SITE
INTERNET
Vous
pouvez vous connecter sur le site internet de la commune au :
Séance
levée à 23 h 30