Séance du 14 juin 2004

 

 

Présents : Mesdames et Messieurs les Conseillers

 

Le conseil procède à l’élection d’un(e) secrétaire de séance. Mme Sabine Delongeville est élue secrétaire

 

ASSOCIATION EQUI-LIBRE

M. Roger Gauthier – Maire de Charnay – Président de l’Association Equi-Libre et M. Gaston Péterlé – Membre d’Equi-Libre présentent, au Conseil Municipal, les différents projets de développement de l’association.

 

Ils aimeraient acheter la parcelle Section ZH n° 82 « Au Plein » d’une surface de 46 a 40 ca.

 

Après leur départ, le Conseil décide de la suite à donner lors d’une prochaine réunion.

 

RECENSEMENT DE LA POPULATION

Le recensement de la population aura lieu en 2005, les résultats seront pris en compte en 2008.

 

La commune effectuera également un recensement complémentaire de la population fin 2004, les résultats seront pris en compte en 2005.

 

Un appel est fait à la population pour le recrutement d’un ou de deux agents recenseurs pour ces deux recensements.

 

DROIT DE PREEMPTION URBAIN

La commune ne fait pas valoir son droit de préemption urbain sur les parcelles suivantes :

 

-         Section D n° 516 « A la Croix » d’une surface de 12 a 89 ca

-         Section D n° 518 « A la Croix » d’une surface de 13 a 06 ca

 

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE

Le Maire fait part de la dernière réunion du S.I.R.P.

 

Le Centre de Loisirs Sans Hébergement sera ouvert du 05 au 30 juillet 2004. Les inscriptions auront lieu en Mairie le Samedi 19 juin de 10 h 00 à 12 h 00 et le Mercredi 23 juin de 16 h 45 à 19 h 00.

 

COURRIER MAIRIE D’ARGUEL

Le Maire d’Arguel demande l’autorisation au Conseil Municipal de Montrond d’élargir le chemin de desserte situé entre le CD 102 et la parcelle boisée C7, les frais étant à la charge de la commune d’Arguel.

 

Après délibération, le Conseil Municipal autorise les travaux.

 

AMENAGEMENT CHEMIN DU TACOT

La commune a demandé plusieurs devis pour l’aménagement de l’ensemble du chemin du Tacot.

 

Un seul devis est parvenu à ce jour. Ent. TP CLERC pour un montant de 4 000.00 € HT

 

La commune envisage ces travaux sur plusieurs années.

 

SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT

Le dossier d’enquête publique est en cours d’établissement par Sciences Environnement.

 

QUESTIONS DIVERSES

Ø Remplacement Volets Fromagerie

 

Deux devis sont parvenus en Mairie.

 

Ent. Hacquemand 1 665.00 € HT

Ent. Unaferm 2 424.64 € HT

 

L’entreprise Hacquemand est retenue. Les travaux commenceront dès que la commune aura reçu l’accord de subvention.

 

Ø Site Internet

Le Conseil Municipal décide de confier l’hébergement du site Internet de la commune à la Société ARICIA.

 

Ø Modification des statuts de la CCCQ

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte la modification des statuts de la Communauté de Communes du Canton de Quingey, à savoir :

 

-         Au titre de l'aménagement de l'espace

-         Au titre du développement économique :

-         Au titre de la protection et de la mise en valeur de l'environnement

-         Au titre de la politique du logement et du cadre de vie

-         Au titre de l'entretien, de la construction et du fonctionnement d'équipements

 

Ø Déclarations de travaux

-         M. Claude Gaillard – Extension abri – Avis favorable.

-         M. Dominique Ansel – Construction d’un abri bois – Avis favorable.

 

Ø Tour de France 2004

Les Routes seront bloquées de 4 h 00 à 20 h00 le 24 juillet 2004 sur tout le circuit.

 

La commune demande aux habitants de mettre en valeur la commune pour cette occasion.

 

Le Conseil Municipal décide d’augmenter le budget TDF de 500 €. Il passe de 1 500 à 2 000 €.

 

Ø Travaux Route Départementale

La Commune a adressé un courrier au Conseil Général pour le financement des travaux sur les Routes Départementales. En effet, après renseignements, il s’avère que tous les travaux effectués sur une route départementale, même dans l’agglomération, sont à la charge du Département.

 

Ø Débardage en forêt

Le Conseil Municipal informe les propriétaires forestiers qui feraient appel à des sociétés de débardage, que ces derniers sont priés de remettre les chemins dans l’état où ils les auront trouvés.

 

La Commune prendra contact avec l’entreprise de débardage qui a endommagé différents chemins, pour leur remise en état.

 

 

Séance levée à 23 h 30