Présents : Mesdames
et Messieurs les Conseillers
Le conseil procède à
l’élection d’un(e) secrétaire de séance. Mme Sabine Delongeville est élue
secrétaire
SITE INTERNET DE LA COMMUNE
M. Michel Bohly est venu présenter le projet de site
Internet de la commune.
Il nous a également présenté divers devis pour
l’hébergement du site, à savoir :
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1998 ARICIA |
1998 FC-NET |
2000 WEBCONFIANCE |
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1ère année les suivantes 169.00 50.00 50.00 50.00 inclus inclus 23.00 23.00 inclus
inclus 242.0
123.00 100.00 100.00 |
1ère année les suivantes 235.00 54.00 30.00 50.00 40*
40* 265.0
104.00 NA NA |
1ère année les suivantes 200.00 200.00 150.0 150.00 100.0 100.00 50.00 50.00 500.00 500.00 |
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Nom de domaine Hébergement Transfert FTP Statistique E-mail TOTAL Option Antivirus |
Prix en euro HT
* : pour 10 boîtes à lettres
Après délibération, le Conseil donne suite au
projet.
DROIT
DE PREEMPTION URBAIN
La
Commune ne fait pas valoir son droit de préemption urbain sur les parcelles
suivantes :
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Section A n° 664 « Au Luminaire » pour
une surface de 10 ares
-
Section ZH n° 140 « Au Plein » pour une
surface de 1 a 32 ca
MODIFICATION
STATUTS DE LA C.C.C.Q.
Le
Maire donne lecture des modifications apportées aux statuts de la C.C.C.Q.
Après
délibération, le Conseil Municipal souhaite plus de précisions sur cette
modification : besoin d’éclaircissement sur la liberté d’action des
communes due aux transfert de compétences.
O.N.F.
Vente de futaies et coupes de résineux.
REMBOURSEMENT
DES DEPENSES LIEES AUX INTERVENTIONS DE SECOURS DES COMMUNES
Délibération du conseil municipal fixant les
conditions de remboursement des frais de secours aux personnes accidentées au
cours de la pratique de la spéléologie.
Le remboursement des dépenses supportées par la
commune est exigé des intéressés et leurs ayants droit, lorsque les accidents
dont ils sont victimes se produiront sur les parties du territoire communal,
ainsi que le remboursement des factures adressées à la commune par les experts,
entreprises, artisans ou habitants requis qui ont pu participer avec leurs
matériels, animaux engins ou moyens divers aux dites intervention.
Cette délibération sera affichée sur les panneaux
communaux ainsi qu’au gîte spéléo dès son retour de la Préfecture.
VENTE DE TERRAIN
La commune décide de vendre la parcelle suivante à
M. Jean-François Gressier :
-
Parcelle C2 n°
668 lieu-dit « Combe Chevalier » d’une surface de 8 a 43 ca.
Cette parcelle est vendue pour un montant total de
154.27 € soit 1 830.00 € l’hectare.
PRESENTATION AMANAGEMENT ENTREE
DU VILLAGE COTE SCIERIE
Le Maire présente le projet d’aménagement de
l’entrée du village côté scierie.
-
Plantations
-
Bordures
-
Trottoirs
Sécurisation : plate forme entrée scierie
surélevée de 10 cm.
Le problème de l’écoulement des eaux de la commune
est à l’étude.
Le Conseil demande des précisions et un chiffrage.
SCREG
Projet d’ouverture d’une carrière.
Le Conseil souhaite beaucoup plus de précision pour
émettre un avis.
CHU Jean Minjoz
Le Maire fait part au Conseil du courrier reçu du
CHU Jean Minjoz de Besançon, concernant son problème de trésorerie.
Après délibération, le Conseil accepte à l’unanimité
de rejoindre de Collectif.
RELAIS GSM
SED mandatée par Bouygues Telecom, nous présente son
projet d’implantation d’une antenne GSM dans le clocher de l’église.
Le Conseil procède au vote : 1 abstention – 10
pour.
Le projet est accepté, mais la redevance annuelle
doit être revue à la hausse.
DESTINATION TERRAIN ROUTE DE
MALBRANS
Le Conseil Municipal réfléchit à la destination du
terrain sur lequel la commune a fait valoir son droit de préemption urbain lors
du dernier conseil.
EMPRUNT RELAIS
Le Conseil accepte, sur les conseils du Percepteur,
de faire un emprunt relais pour l’achat du terrain Route de Malbrans.
Le Conseil mandate le Maire pour faire le choix de
l’organisme financier le mieux placé et lui donne tous pouvoirs pour signer les
différentes pièces nécessaires au prêt relais.
VOLETS FROMAGERIE
Le Conseil décide d’équiper les sept fenêtres de
l’ancienne Fromagerie de volets.
La commune possède déjà un devis qui s’élève à
2 558.00 €, d’autres devis doivent arriver.
ELECTIONS EUROPEENNES
Le Conseil procède à l’établissement du tour de
garde du bureau de vote.
Le bureau sera ouvert de 8 h 00 à 18 h 00.
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8 h 00 – 10 h 30 |
10 h 30 – 13 h 00 |
13 h 00 – 15 h 30 |
15 h 30 – 18 h 00 |
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Sabine Delongeville Claude Gaillard Adeline Marandet |
Christian Stehly Christelle Lidoine Dominique Ansel |
Laurent Coquiard André Marguier René Locatelli |
Laurent Coquiard Luc Decreuse René Locatelli |
QUESTIONS DIVERSES
A)
Lecture
du courrier de M. et Mme Eric Sigre
B)
Pose
du pare ballons
C)
Gestion
de la pose et de la dépose des filets de tennis
D)
La
commune procèdera à un triple mariage le samedi 19 juin 2004.
E)
Les
adjoints font part au conseil municipal, du courrier de M. Hamlaoui Mekachera –
Ministre délégué aux Anciens Combattants, informant que M. René Locatelli
allait être nommé au grade de chevalier dans l’ordre national du Mérite.
Séance
levée à 0 h 20
Prochaine réunion du
Conseil Municipal
Lundi 14 Juin 2004