REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE de MONTROND LE CHÂTEAU (Doubs)

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

du 19 juin 2006

Présents : Mesdames et Messieurs les conseillers

Absents excusés : Mme Sabine DELONGEVILLE, M. Pascal PERRIN

Secrétaire de séance : Mme Christelle LIDOINE

· Projets lotissements « Au Plein »

M. SASSE, géomètre, présente au conseil municipal les coûts estimatifs des travaux de voirie sur le Chemin de Chenecey, le Chemin des Vaches et l’Impasse du Rucher, travaux nécessaires à la réalisation du lotissement communal « Au Plein » et du lotissement privé de M. Isidore Decreuse.

Le montant estimatif des travaux sur chaque voie communale est nécessaire pour fixer le montant de la PVR (Participation Voirie Réseaux) qui sera appliquée sur chacune d’elles.

Après débat, le conseil municipal demande à M. SASSE de lui présenter un nouveau projet d’aménagement de voirie moins onéreux, avant de se prononcer sur la faisabilité de son projet de lotissement communal.

· Déclarations de travaux

M. Franck PIGUET : construction d’un appentis façade Est – Avis favorable.

M. André FENANDEZ : construction d’un escalier extérieur pour accès terrasse – Avis favorable

· Ralentisseurs Route de Malbrans

Suite à la demande du conseil municipal dans une précédente séance de prévoir la mise en place d’un système de récupération des eaux de ruissellement devant le ralentisseur au niveau de l’Impasse du Verger Mandri, M. le Maire présente les devis des entreprises consultées la totalité des travaux:

- Entreprise BONNEFOY : 9056,00 € HT

- Entreprise EUOVIA F.C. : 10086,00 € HT

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de retenir le devis de l’Entreprise Bonnefoy pour ces travaux.

· Transfert de location de l’association Equi’Libre

Pour donner suite à la précédente décision du conseil municipal du 5 juin 2006, de procéder à une vente d’herbe sur la parcelle cadastrée section ZH n° 204 J , K d’une superficie de 58 a, au profit de Mme Anna PETERLE domiciliée à Montrond Le Château, le conseil municipal en fixe le montant à 60,00 €/an.

· Coupes de bois 2006

Sur proposition de l’O.N.F. et après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité la vente de futaies affouagères dans la parcelle 41 « Au Lochet ».

· Questions diverses

Trésor Public

M. le Maire informe le conseil municipal du départ, le 1 juillet 2006, de M. Gilles ARNOUD, percepteur à la trésorerie de Quingey, et de son remplacement par M. Jean-François COMBLE à compter de cette date.

Bibliobus

M. le Maire informe le conseil municipal des projets du conseil général de suppression du bibliobus au niveau des communes et du remplacement par des médiathèques sur des sites plus importants au niveau cantonal.

Le conseil municipal se prononce à l’unanimité pour le maintien du bibliobus à Montrond Le Château

Séance levée à 23 h 30.

Prochaine séance du Conseil Municipal le lundi 03 juillet 2006